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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE
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NUTRITOURBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRITOURBE
TOURBIERES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3085344
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/02/2021
NUTRITOURBE de TOURBIERES DE FRANCE

Présentation de la marque NUTRITOURBE

Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « NUTRITOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

La marque NUTRITOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRITOURBE est expirée depuis le 27 février 2021.

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOURBE , COMPOST 3000 , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , COMPOST 3000 , EURO COMPOST , FERTILOR , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE , EURO COMPOST


TOURBIERES DE FRANCE, SAS - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683


TOURBIERES DE FRANCE - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464061 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.